Le Comité Social et Economique avec le Comité d’hygiène Sécurité et Conditions de Travail

Module 1 – Les missions du Comité Social et Economique

1. Le fonctionnement

– Missions du CSE :
• Economiques et sociales
• Réclamations
• SSCT

– Réunions :
• Ordre du jour et convocation
• Réunion
• Procès-verbal
• Expertise et droit d’alerte

– Bases de données économiques et sociales (BDES)
• Cadre légal
• Usages

2. Les activités sociales et culturelles (ASC)

– Les œuvres sociales
– Les grandes catégories d’ASC

3. Le budget du CSE

– Subventions
– Trésorerie et obligations comptables

Module 2 – Les missions du Comité d’hygiène Sécurité et Conditions de Travail

1. L’environnement en Santé et Sécurité au Travail

2. Les Accidents et Maladies Professionnelles

3. L’analyse à priori des risques

– Les principes généraux de la prévention
– La hiérarchisation des risques

4. Intégrer la pénibilité dans son document unique

5. Le fonctionnement du CHSCT et ses moyens

– Les acteurs
– Les réunions
– Le règlement intérieur